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Regeste
Sachverhalt
Extrait des considérants:
Erwägung 1
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6. Extrait de l'arrêt de la IIe Cour de droit civil dans la cause A. contre B. SA (recours constitutionnel subsidiaire)
 
 
5D_153/2011 du 21 novembre 2011
 
 
Regeste
 
Art. 75 (und 114) BGG und Art. 265a Abs. 1 SchKG; Einrede fehlenden neuen Vermögens.
 
 
Sachverhalt
 
BGE 138 III 44 (44)A. La faillite de A., prononcée le 11 décembre 2006, a été close le 15 janvier 2008.
B. Le 4 avril 2011, B. SA a fait notifier à A. un commandement de payer (...); le poursuivi a formé opposition totale et excipé de son non-retour à meilleure fortune. Le 8 avril 2011, l'Office desBGE 138 III 44 (44) BGE 138 III 44 (45)poursuites de Genève a transmis l'opposition au Tribunal de première instance de Genève, conformément à l'art. 265 a al. 1 LP. (...)
Statuant le 2 août 2011, le Tribunal a déclaré irrecevable l'exception de non-retour à meilleure fortune, dit que l'opposant est revenu à meilleure fortune à hauteur de 380 fr. par mois et arrêté les frais et dépens de la procédure. (...)
Le Tribunal fédéral a rejeté le recours constitutionnel du poursuivi.
(extrait)
 
 
Erwägung 1