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BGE 121 V 17 - Zeitspanne


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Regeste
Considérant en droit:
1. Suivant l'art. 11 al. 2 LAVS, le paiement de la cotisation min ...
2. En l'espèce, la Caisse cantonale genevoise de compensat ...
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13. Extrait de l'arrêt du 7 juillet 1982 dans la cause Gugelmann contre Caisse cantonale genevoise de compensation et Commission cantonale genevoise de recours en matière d'AVS
 
 
Regeste
 
Art. 11 Abs. 2 und Art. 20 Abs. 2 AHVG, Art. 32 AHVV.
 
 
BGE 108 V 49 (49)Considérant en droit:
 
BGE 108 V 49 (50)Par ailleurs, le Tribunal fédéral des assurances a jugé, dans le cadre de l'art. 11 al. 1 LAVS relatif à la réduction des cotisations, que la possibilité de compenser une cotisation AVS/AI/APG avec une allocation familiale ne dispense pas l'administration, saisie d'une demande de réduction, d'examiner s'il y a charge trop lourde, le ch. 329 des directives précitées devant être compris dans ce sens (ATF 106 V 137).
C'est dès lors à juste titre que les premiers juges ont annulé la décision attaquée et invité la caisse intimée à réexaminer le cas, ce qu'elle fera en tenant compte des considérants du présent arrêt.BGE 108 V 49 (50)